Propriété intellectuelle

Copro-Net informe les utilisateurs de ce site que les informations et données qui y figurent sont protégées par les dispositions légales relatives aux droits de propriété intellectuelle. A ce titre Copro-Net informe notamment les utilisateurs que la marque Copro-Net est une marque déposée et que les visuels figurant sur ce site sont protégés par le droit d’auteur.

Les informations et données ainsi protégées figurant sur ce site sont la propriété de Copro-Net ou de tiers ayant autorisé Copro-Net à les exploiter. Toute représentation, reproduction, utilisation, adaptation ou modification en tout ou partie ainsi que toute exploitation même partielle de ces informations et données est prohibée sans l’autorisation expresse et préalable de Copro-Net. Le non-respect de cette interdiction pourra engager la responsabilité civile et pénale de l’utilisateur de ce site notamment au titre des dispositions de l’article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle relatives à la contrefaçon punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.

Informations Éditeur

Société à Responsabilité Limitée au capital de 7620 €

RCS PARIS 478 688 344

N° SIRET : 478 688 344 00041

APE : 8122Z / Nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel

Copro-Net

5, rue de Castiglione 75001 PARIS

Tel.: 01 53 11 08 58